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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE MONTEVRAIN
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SOL'LUX MAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL'LUX MAT
PAPETERIES DE MONTEVRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
1491829
Date de dépôt :
03/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1998
SOL\'LUX MAT de PAPETERIES DE MONTEVRAIN

Présentation de la marque SOL'LUX MAT

Déposée le 3 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE MONTEVRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOL'LUX MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE MONTEVRAIN domicilié(e) 153, rue de Stalingrad, 93002 BOBIGNY Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique BARTAU - France.

La marque SOL'LUX MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL'LUX MAT est expirée depuis le 3 octobre 1998.

PAPETERIES DE MONTEVRAIN a également déposé les autres marques suivantes : POLYTEX , LASER TACK , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LUXEMPEREUR , e - dialogue , CRAFTCOTE , LOVE COPY , OSLO Papier , (Marque figurative)


PAPETERIES DE MONTEVRAIN S.A. - 153, rue de Stalingrad, 93002 BOBIGNY Cedex. - France


Dominique BARTAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 16 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58448 - Publication au BOPI 1991-12-16

Inscription le 16 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58447 - Publication au BOPI 1991-12-16

Inscription le 16 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58446 - Publication au BOPI 1991-12-16

Inscription le 16 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58445 - Publication au BOPI 1991-12-16

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.